1. Nous exprimons nos condoléances aux familles touchées par
les drames humains nés de diverses crises qui ont secoué le monde. Nous
soutenons fermement les efforts internationaux visant à restaurer la paix,
la stabilité et les moyens de subsistance, et appelons les partenaires pour
le développement à ne laisser personne de côté au moment d’apporter l’aide
et les financements nécessaires. Nous applaudissons le peuple marocain qui
accueille nos assemblées annuelles dans ces circonstances difficiles.
2. L’économie mondiale se remet d’une succession de chocs,
mais la reprise est lente et inégale, la croissance est inférieure à sa
moyenne enregistrée sur une longue durée et les perspectives à moyen terme
sont incertaines. Même si l’inflation sous-jacente reste plus tenace
qu’escompté, les pressions inflationnistes s’atténuent progressivement à
mesure que les principales banques centrales relèvent les taux d’intérêt.
Toutefois, les avantages tirés de la baisse de l’inflation sont
contrebalancés par les effets négatifs du resserrement des conditions de
financement. La hausse des taux d’intérêt affecte les soldes extérieurs et
augmente les coûts d’emprunt dans les pays à faible revenu et les pays à
revenu intermédiaire (PFR et PRI), ce qui a pour effet de tendre les
situations budgétaires.
3. Dans ce contexte, nous encourageons le Fonds monétaire
international (FMI) à réduire les obstacles qui limitent l’accès aux
solutions de financement qu’il propose. Nous notons que pour les programmes
à plus long terme au titre du fonds fiduciaire pour la résilience et la
durabilité (fonds fiduciaire RD) et du fonds fiduciaire pour la réduction
de la pauvreté et pour la croissance (fonds fiduciaire RPC), l’accès est
limité par le déficit de financement de ces fonds, les conditions requises
pour bénéficier du programme, la longueur des processus de candidature et
de décaissement, ainsi que par le fardeau élevé et insoutenable de la dette
des candidats. Compte tenu de ces facteurs, nous encourageons le FMI à
réévaluer le fait que les candidats doivent avoir accès aux tranches
supérieures de crédit pour pouvoir bénéficier du fonds fiduciaire RD. Dans
le même temps, la portée du programme pourrait être élargie à des questions
de développement plus prioritaires et la limite d’accès fixée à un niveau
plus élevé. En outre, il est impératif de remédier aux déficits de
ressources de bonification du fonds fiduciaire RPC et au sous-financement
du fonds fiduciaire d’assistance et de riposte aux catastrophes, qui
soutient les pays les plus pauvres et les plus vulnérables. Nous appelons
les pays qui se sont engagés à réaffecter des droits de tirage spéciaux
(DTS) à honorer leurs promesses en temps opportun et encourageons les pays
membres jouissant de positions extérieures plus solides à verser des
contributions volontaires aux comptes de fiducie. Tout en nous félicitant de
la récente prolongation du guichet de financement des ripostes aux chocs
alimentaires, nous exhortons le FMI à continuer de soutenir les pays
confrontés à des difficultés de financement extérieur même une fois cette
facilité arrivée à son terme. Afin d’améliorer davantage la liquidité au
niveau mondial, nous appelons à progresser plus rapidement dans l’examen
des aspects techniques liés à la proposition visant à acheminer
volontairement des DTS par le biais des banques régionales de développement
(BRD), des banques multilatérales de développement (BMD) et des accords
régionaux de financement.
4. Nous saluons le débat mené actuellement sur les
commissions du FMI et réitérons notre souhait que soit revue sans délai la
politique du FMI relative aux commissions additionnelles, qui, dans le
contexte actuel de resserrement monétaire, exacerbe leur caractère
procyclique et régressif. Nous demandons une suspension des commissions
additionnelles pendant que leur révision, qui nous l’espérons aboutira à
une diminution substantielle et permanente voire à leur suppression, suit
son cours.
5. Nous saluons les réformes des facilités de crédit de
précaution, qui représentent une avancée significative pour placer le FMI
au centre du dispositif de sécurité financière mondial, dans un rôle de
prêteur international en dernier ressort. Il est essentiel de tenir compte
de l’augmentation de la demande de liquidités dans les pays à faible revenu
et les pays à revenu intermédiaire. Une allocation supplémentaire de DTS
pourrait jouer un rôle central dans l’atténuation des crises budgétaires et
des problèmes de financement de la balance des paiements, tout en réduisant
efficacement les coûts d’emprunt pour les pays. Dans le même temps, cette
allocation fournirait des liquidités supplémentaires pour financer l’action
climatique, qui constitue un objectif pour de plus en plus de pays.
6. Nous rappelons notre attachement au système fondé sur les
quotes-parts et sommes préoccupés par le peu de progrès réalisés dans le
cadre de la 16 e révision générale des quotes-parts du FMI. Nous
soulignons que la légitimité et l’efficacité du FMI dépendent du
réalignement des quotes-parts et que toute augmentation significative des
quotes-parts devrait faire partie d’un réalignement global, qui
parallèlement protège la part des pays les moins avancés. Ce processus est
primordial pour renforcer la participation et la représentation des pays à
faible revenu et des pays à revenu intermédiaire au sein du FMI. C’est
pourquoi nous appelons à conclure en temps opportun un accord qui
redéfinira le FMI comme une institution fondée sur les quotes-parts et fera
en sorte que la répartition des quotes-parts du FMI reflète la position
relative des pays membres dans l’économie mondiale. Si la 16 e
révision générale des quotes-parts aboutit à une simple augmentation
équiproportionnelle des quotes-parts sans réalignement, cela affaiblirait
le FMI au lieu de le renforcer ; il s’agirait là d’un précédent déplorable
qui enverrait clairement un signal négatif à la communauté internationale
quant à l’engagement du FMI en faveur du multilatéralisme et des réformes
de la gouvernance.
7. Nous saluons la décision du G20 d’accorder un statut de
membre permanent à l’Union africaine. Nous appelons le FMI à mettre en
œuvre la demande restée en suspens visant à créer un troisième siège pour
l’Afrique subsaharienne au conseil d’administration du FMI, et ce afin de
renforcer la participation et la représentation de cette région. Nous
approuvons la récente recommandation visant à créer un cinquième poste de
directeur général adjoint pour les pays émergents et les pays en
développement (PEPD), lequel devrait être sélectionné en consultation avec
les administrateurs des régions. Nous appelons à davantage de transparence
dans ce processus et à mieux équilibrer la représentation régionale dans la
sélection des responsables et de la haute direction des institutions de
Bretton Woods. En outre, nous recommandons de poursuivre les réformes de
gouvernance qui entendent corriger les problèmes de sous-représentation
régionale au sein du FMI et remédier à l’utilisation prolongée des
ressources du FMI, points qui ont été soulignés dans les précédents
rapports du bureau indépendant d’évaluation.
8. Nous saluons la décision du Groupe de la Banque mondiale
de réaffirmer sa volonté d’atteindre son double objectif, d’élargir la
portée de sa vision et de sa mission, et de relever les défis rencontrés à
l’échelle mondiale. Le fait que l’institution mette de nouveau l’accent sur
la nécessité de comprendre et de traiter les difficultés de développement
et les priorités nationales de tous ses pays clients est très apprécié. Il
est crucial d’adopter une approche équilibrée qui garantisse une
progression collective des pays à faible revenu et des pays à revenu
intermédiaire. En outre, le nouveau modèle opérationnel devrait permettre
de renforcer le principe d’appropriation par les pays et le concept d’un
soutien axé sur la demande ; il devrait aussi donner lieu à une
amélioration de l’efficience et de l’efficacité opérationnelles de la
Banque, afin de la rendre plus agile et moins bureaucratique pour ses
clients. Nous attendons avec intérêt la présentation d’une stratégie et
d’un plan de mise en œuvre plus globaux qui couvrira l’après-Marrakech.
Pour que le Groupe de la Banque mondiale et les autres banques
multilatérales de développement (BMD) soient encore plus efficaces et
qu’elles interviennent en temps opportun et dans la mesure nécessaire, nous
les encourageons à modifier, s’il y a lieu, leur cadre d’action en suivant
les recommandations de l’examen indépendant des cadres d’adéquation des
fonds propres des BMD mené par le G-20 et les conclusions du rapport du
groupe d’experts indépendants du G-20 sur le renforcement des BMD.
9. Nous saluons les derniers efforts déployés pour accroître
la capacité de prêt de l’Association internationale de développement (IDA)
et de la Banque internationale pour la reconstruction et le développement
(BIRD), et exhortons vivement tous les bailleurs de fonds à honorer leurs
promesses. Il convient de rappeler l’importance que la 21ereconstitution
des ressources de l’IDA (IDA21) et les instruments de la BIRD puissent
s’appuyer sur des financements par étapes à des conditions financières
abordables, prévoyant notamment des dons et des conditions concessionnelles,
afin de favoriser le développement durable. En outre, une augmentation du
capital de la BIRD pourrait être à envisager compte tenu de l’ampleur de la
nouvelle mission. Par ailleurs, nous demandons la révision des conditions de
financement pour les pays en situation de fragilité ou de conflit,
en particulier dans le contexte des discussions en cours visant à mettre un
terme aux dons et à transformer toutes les facilités de l’IDA en prêts. Les
financements concessionnels devraient être accessibles à tous les pays
clients du Groupe de la Banque mondiale, et le financement destiné à les
aider à relever les défis mondiaux devrait être proposé à des taux
inférieurs au marché, sans imposer de conditions supplémentaires. Dans le
but d’aligner les opérations de prêt sur les besoins concrets des pays
emprunteurs, nous préconisons de s’opposer à l’emploi des ressources pour
toute affectation spéciale et à tout favoritisme, y compris en ce qui
concerne le nouvel instrument de capital hybride et le programme de
garantie de portefeuille. Nous devons accueillir avec optimisme, mais aussi
avec prudence, les propositions de mobilisation de capitaux privés,
puisqu’une coopération dynamique entre les secteurs public et privé sera
primordiale à la promotion du développement durable à l’échelle mondiale.
Conscients qu’il est impératif d’atteindre les objectifs de développement
durable (ODD), nous prenons note de la déclaration relative à la réforme de
l’architecture financière internationale faite lors du Sommet sur les ODD de
2023. Nous saluons l’appel récemment lancé par des dirigeants du G-20 pour
créer collectivement une plus grande marge de manœuvre et mobiliser
davantage de financements concessionnels dans l’optique de renforcer la
capacité de la Banque mondiale à soutenir les pays à faible revenu et les
pays à revenu intermédiaire face aux défis mondiaux qui les attendent.
10. Nous constatons que les vulnérabilités liées à la dette
s’accentuent et qu’elles ont des effets néfastes sur la croissance durable
et inclusive. Nous insistons donc sur le fait qu’il est urgent de traiter
la problématique de la dette souveraine.Concernant les pays les
plus pauvres et les plus vulnérables, nous soulignons l’importance de
mesures de résolution durables, tout comme celle du travail collaboratif
visant à résoudre les problèmes structurels à l’origine de ces
vulnérabilités. Ces initiatives joueront un rôle essentiel dans
l’allégement du fardeau de la dette et dans la promotion de la stabilité et
de la croissance économiques dans ces pays. Nous saluons les progrès du
Ghana, de l’Éthiopie et de la Zambie dans le cadre du cadre commun du G-20,
ainsi que ceux réalisés par le Sri Lanka, en dehors de ce cadre. Cependant,
l’expérience globale révèle qu’il existe encore
des obstacles à la résolution rapide et efficace des situations de
surendettement. Nous appelons donc à la poursuite des échanges visant à
améliorer la mise en œuvre du cadre commun.
Les vulnérabilités liées à la dette dans les pays à faible revenu et les
pays à revenu intermédiaire doivent être traitées de manière efficace,
globale et systématique. Cette démarche devrait s’inscrire dans le cadre
d’une réforme globale de l’architecture financière internationale qui
aurait un impact sur toutes les institutions et parties prenantes
concernées, y compris les agences de notation de crédit. Nous encourageons
également le travail des participants à la table ronde mondiale sur la
dette souveraine, dont l’objectif est d’améliorer la communication et de
trouver un terrain d’entente entre les principales parties prenantes, aussi
bien à l’intérieur qu’à l’extérieur du cadre commun. La taille du
portefeuille de dette intérieure de nombreux pays à faible revenu et pays à
revenu intermédiaire présentant un risque élevé de surendettement met en
évidence la nécessité de disposer de mécanismes de règlement de la dette
qui atténuent l’instabilité des marchés financiers nationaux. À cet égard,
nous appelons le FMI et le Groupe de la Banque mondiale à promouvoir la
stabilité financière.
11. Nous prenons bonne note des engagements récemment pris pour
améliorer le financement de l’action climatique et poursuivre les objectifs
dans ce domaine, notamment ceux énoncés dans l’Accord de Paris, ou encore
lors du Sommet africain sur le climat et du lancement de l’Alliance
mondiale pour les biocarburants. Nous appelons donc les pays à tenir leurs
engagements en matière de financement et d’action climatiques. Nous
exhortons le FMI, le Groupe de la Banque mondiale et les autres banques
multilatérales de développement à intensifier leur soutien aux pays en
développement en matière d’atténuation et d’adaptation au changement
climatique, de financement des pertes et des préjudices, ainsi que
d’allocation de ressources, notamment en proposant des ressources
financières adéquates et abordables, des instruments innovants, des
transferts de technologies et des initiatives de renforcement des
capacités. À cet égard, nous tenons à souligner que le
principe de responsabilités communes mais différenciées et de capacités
respectives
doit être pleinement respecté dans le contexte du financement de l’action
climatique et du financement des biens publics mondiaux. Il convient
d’insister davantage sur l’objectif qui tend à garantir l’accès à des
services énergétiques abordables pour tous. Sur ce point, nous prenons acte
de la déclaration de coopération de l’OPEP qui entend favoriser une
coopération et un dialogue inclusifs avec toutes les parties prenantes pour
garantir une transition énergétique efficace, et nous nous réjouissons de
la poursuite de ces discussions lors de la COP 28. Étant donné que certains
financements de l’action climatique imposent une charge budgétaire
supplémentaire aux pays, nous souscrivons à l’appel lancé pour la formation
d’un groupe mondial d’experts chargé d’évaluer la viabilité de la dette et
d’intégrer les besoins en matière d’action climatique, en tenant compte de
la nature multiforme des défis posés par le changement climatique et de la
nécessité de trouver des solutions globales qui profitent aux populations.
En outre, la diversité des retombées pour chaque pays doit être reconnue
par le Groupe de la Banque mondiale, le FMI et les banques multilatérales
de développement.
12. La mobilisation des ressources intérieures joue un rôle
crucial dans le financement du développement durable. C’est pourquoi la
collaboration multilatérale et la recherche du consensus sont essentiels à
l’adoption d’une réforme fiscale internationale, équitable et
efficace,qui améliore le civisme fiscal et combat la fraude et
l’évasion fiscales. Nous saluons les efforts fournis au sein du
cadre inclusif de l’OCDE pour combler les lacunes de l’architecture fiscale
internationale et nous réjouissons du projet des membres des Nations Unies
d’entamer des discussions intergouvernementales au sein de l’ONU pour
rendre la coopération fiscale internationale pleinement inclusive et plus
efficace. Nous appelons à ce que cette initiative progresse rapidement,
avec des objectifs ambitieux et durables. Nous avalisons les activités du
groupe de travail du G24 sur la fiscalité, qui s’emploie à promouvoir le
dialogue entre pairs et la coopération Sud-Sud, en mettant en avant les
principaux enjeux fiscaux et en plaidant en faveur de réformes fiscales
internationales qui bénéficieraient à tous les pays. En outre, nous nous
félicitons des efforts constants déployés par les pays du Sud pour
promouvoir la coopération et la collaboration entre les autorités fiscales
et faciliter le partage des informations et des meilleures pratiques
. À cet égard, nous saluons le travail du
Forum sur l’administration fiscale africaine
et la création de la nouvelle
plateforme de coopération fiscale pour l’Amérique latine et les
Caraïbes
. Nous prenons note des discussions en cours sur l’utilisation de critères
en matière de mobilisation des ressources intérieures pour les opérations
de prêt, mais préconisons que, compte tenu de la diversité des paysages
économiques et des capacités de mobilisation de ressources, les
institutions de Bretton Woods n’imposent à cet égard aucune exigence ou
condition qui dépassent la capacité des pays en développement.
13. Le commerce mondial est essentiel pour réduire la pauvreté
et établir une croissance durable et inclusive. Nous constatons que la
tendance est à l’adoption de politiques protectionnistes, en particulier
dans les pays avancés, et que celles-ci ont des répercussions négatives à
l’échelle mondiale sur la sécurité alimentaire, l’intégration,
l’investissement, le commerce et la production. De nombreux pays en
développement sont affectés par une répartition inégale des avantages tirés
du commerce, due à des difficultés d’accès aux marchés et à des pratiques
commerciales déloyales, en particulier dans le secteur agricole, qui est
souvent la principale source de revenus des populations pauvres. Avec ce
constat en tête, nous appelons les institutions de Bretton Woods à soutenir
l’établissement d’un système commercial multilatéral solide. Nous
préconisons la mise en œuvre, dans le cadre de l’Organisation mondiale du
commerce (OMC), de réformes globales qui garantissent aux pays à faible
revenu et aux pays à revenu intermédiaire de jouer un rôle concret et
équitable dans les processus décisionnels. Il est essentiel que leurs
préoccupations et leurs intérêts quant à diverses questions soient pris en
compte de manière adéquate, ce qui favoriserait le développement d’un
commerce mondial plus inclusif et plus équilibré. En outre, nous rappelons
à quel point il est important de renforcer les liens entre les
organisations multilatérales et l’OMC, en particulier pour atteindre des
objectifs mondiaux plus vastes, tels que les ODD. La collaboration et la
coopération avec d’autres institutions multilatérales sont essentielles
pour convenir d’une approche cohérente et coordonnée face aux défis auxquels
est confronté le multilatéralisme, et pour bâtir collectivement un monde
plus prospère et plus équitable.
LISTE DES PARTICIPANTS
[1]
Les ministres du Groupe intergouvernemental des Vingt-Quatre pour les
questions monétaires internationales et le développement ont tenu leur
cent-dixième réunion à Marrakech, au Maroc, le 10 octobre 2023, sous la
présidence de M. Adama Coulibaly, ministre de l’Économie et des Finances de
la Côte d’Ivoire, assisté de M. Benjamin Diokno, secrétaire aux Finances
des Philippines, en qualité de premier vice-président, et de M
me
Cecilia Nahon, administratrice du Groupe de la Banque mondiale,
représentant l’Argentine, la Bolivie, le Chili, le Paraguay, le Pérou et
l’Uruguay, en qualité de deuxième vice-présidente.
La réunion des ministres a été précédée le 9 octobre 2023 par la
cent-vingt-deuxième réunion des suppléants du Groupe des Vingt-Quatre, sous
la présidence de M. Chalouho Coulibaly, directeur national de la BCEAO pour
la Côte d’Ivoire.
Groupe africain : David Masondo, Afrique du Sud ; Abdelhak
Bedjaoui, Algérie ; Marie‑Françoise Malangu Kabedi, République démocratique
du Congo ; Adama Coulibaly, Côte d’Ivoire ; Rania Al-Mashat, Égypte ; Mamo
Mihretu, Éthiopie ; Thierry Nguema-Affane, Gabon ; Ken Ofori-Atta, Ghana ;
Njuguna Ndungu, Kenya ; Mohamed Taamouti, Maroc ; Wale Edun, Nigéria.
Groupe asiatique : Parameswaran Iyer, Inde ; Wassim
Manssouri, Liban ; Shamshad Akhtar, Pakistan ; Benjamin Diokno, Philippines
; Mohammad Shirijian, République islamique d’Iran ; Nandalal Weerasinghe,
Sri Lanka ; Kenan Yaghi, Syrie.
Groupe latino-américain : Cecilia Nahon, Argentine ;
Tatiana Rosito, Brésil ; Ricardo Bonilla, Colombie ; Tatiana Rodriguez,
Équateur ; Alvaro González Ricci, Guatemala ; Vanette Vincent, Haïti ;
Ernesto Acevedo, Mexique ; Julio Velarde, Pérou ; Alvin Hilaire,
Trinité-et-Tobago.
Observateurs : Mário João, Angola ; Majed Alsharif, Arabie
saoudite ; Yang Weifeng, Chine ; Muhammad Al Jasser, Banque islamique de
développement ; Richard Kozul-Wright, CNUCED ; Ebrahim Alzaabi, Émirats
arabes unis ; Fuad Albassam, Fonds de l’OPEP ; Yisr Barnieh, Fonds
monétaire arabe ; Pedro Luis Pedroso Cuesta, G77 ; Massimiliano La Marca,
OIT ; Behrooz Baikalizadeh, OPEP ; Yuefen Li, South Centre ; Navid Hanif,
UNDESA.
Invités: Kristalina Georgieva, Directrice générale du
Fonds monétaire international.
Axel van Trotsenburg, Directeur général senior, Banque mondiale.
N.K. Singh, Coprésident, groupe d’experts indépendants du G20.
Secrétariat du G-24: Iyabo Masha, Julius Duran, Angelica
Huerta Ojeda.
Secrétariat du FMI pour le G-24 : Bo Zhao, Aric Maiden.
[1]
Personnes assises à la table de discussion.