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Table des matières

Note liminaire (34kb fichier pdf)

Abréviations (25kb fichier pdf)

I.	Aperçu du FMI comme institution financière (116kb fichier pdf)
	Rôle et buts du FMI
	Évolution de la structure financière du FMI
	Structure financière et mécanismes de financement du FMI
	Opérations de financement ordinaires (chapitre II)
	Le mécanisme des DTS (chapitre III)
	Financements concessionnels (chapitre IV)
	Mesures de diligence pour préserver les ressources    du FMI (chapitre V)
	Obligations d’information financière et de vérification des comptes
	Sources d’informations financières sur le FMI
	Site Internet du FMI
	Le Département de la trésorerie à votre service
II.	Département général (243kb fichier pdf)
	Introduction
	Compte des ressources générales
	Compte de versements spécial
	Compte d’investissement
	Bilan
	Actifs
	Encours des crédits       Modalités générales          Besoin de soutien à la balance des paiements          Politique d’accès          Échelonnement des achats          Politiques de rachat
	Politiques et mécanismes de financement       Politique des tranches de crédit       Mécanisme élargi de crédit       Facilité de réserve supplémentaire       Lignes de crédit préventives       Mécanisme de financement compensatoire       Aide d’urgence
	Stocks de monnaies       Évaluation des monnaies
	Stocks de DTS
	Stocks d’or       L’or et les Statuts       La politique du FMI à l’égard de l’or       L’or du FMI depuis 1980       L’or en garantie       Opérations de vente hors marché
	Ressources et passifs
	Quotes-parts       Révisions générales       Augmentations ad hoc       Rôle des formules de calcul
	Positions dans la tranche de réserve
	Encaisses de précaution       Revenu et dépenses          Revenu opérationnel          Dépenses opérationnelles          Dépenses administratives
	Emprunts       Accords d’emprunt actuellement en vigueur       Accords d’emprunt passés
	Gestion des ressources financières et position de liquidité
	Programme de transactions financières
	Compte de versements spécial
	Comptes du FMI dans les pays membres
	Divulgation de la position financière auprès du FMI       dans les pays membres
III.	Département des DTS (140kb fichier pdf)
	Historique et caractéristiques du DTS
	Création du DTS
	Le DTS en tant qu’actif de réserve
	Détermination de la valeur et du taux d’intérêt du DTS
	Méthode actuelle de calcul de la valeur du DTS
	Méthode actuelle de calcul du taux d’intérêt du DTS
	Allocations et annulations de DTS       Propositions récentes concernant les allocations de DTS
	Participants et détenteurs agréés
	Utilisation des DTS
	Fonctionnement du système des DTS
	Flux de DTS et rôle central du FMI
	Système d’accords à deux volets
	Tendances affichées par les avoirs en DTS
	États financiers du département des DTS
	Séminaire sur l’avenir du DTS
IV.	L’aide financière aux pays membres à faible revenu (121kb fichier pdf)
	L’aide concessionnelle : tour d’horizon
	Opérations FRPC et PPTE
	Compte de fiducie de la FRPC       Admissibilité, modalités des prêts de la FRPC et accès à         ses ressources       Financement : origines et emplois       États financiers du compte de fiducie de la FRPC
	Fonds fiduciaire FRPC–PPTE       L’initiative PPTE       Poursuite des prêts FRPC       Financement : origines et emplois       États financiers du fonds fiduciaire FRPC–PPTE       Structure des opérations
	FRPC autoalimentée
	Nouvelle stratégie de placement
V.	Préserver les actifs du FMI (143kb fichier pdf)
	Préserver les ressources disponibles et l’encours des crédits
	Limites d’accès et encouragements appropriés
	Conditionnalité et conception des programmes
	Évaluation des mesures de diligence mises en place par          les banques centrales       Historique       Cadre conceptuel       Modalités d’application
	Suivi post-programme
	Traitement des cas de communication d’informations inexactes       Historique       Procédures et actions correctives       Publication des cas de communication d’informations inexactes
	Mesures de diligence volontaires
	Stratégie du FMI face au problème des impayés
	Tour d’horizon
	Stratégie de coopération       Prévention       Collaboration       Mesures correctives
	Préserver la position financière du FMI

Appendices (80kb fichier pdf)
I.	Pays membres, quotes-parts et allocations de DTS, au 30 avril 2001
II.	Majorités spéciales requises pour certaines décisions financières
III.	Autres comptes administrés
IV.	Présentation de la position financière du pays au FMI dans le bilan de la banque centrale

Glossaire (98kb fichier pdf)

Index (59kb fichier pdf)

Encadrés
I.1.	Organes de décision du FMI
I.2.	Structure financière du FMI
I.3.	Site Internet de «IMF Finances»
II.1.	Les principaux mécanismes de financement du FMI
II.2.	Conditions d’accès aux ressources du FMI
II.3.	Évolution du principe des rachats
II.4.	Politique de rachats anticipés : montant minimum des rachats
II.5.	Anciens instruments de financement du FMI
II.6.	Sources et emplois de l’or du FMI
II.7.	Les cinq formules de calcul des quotes-parts actuelles
II.8.	Politiques régissant la tranche de réserve
II.9.	Mécanisme de répartition des charges
III.1.	Le mécanisme de désignation
III.2.	Calcul de la valeur du DTS : détermination des montants de monnaies et des pondérations quotidiennes réelles
III.3.	Taux d’intérêt du DTS : calculs et pondérations hebdomadaires effectives
III.4.	Emprunt de DTS en vue du paiement de la fraction d’une augmentation de la quote-part payable en actifs de réserve
III.5.	La circulation des DTS
IV.1.	Financement de l’aide concessionnelle du FMI : tour d’horizon
IV.2.	Pays admissibles à la FRPC et à l’initiative PPTE
IV.3.	Initiative PPTE renforcée : critères d’admission
IV.4.	Stratégie de placement
V.1.	Évaluation des mesures de diligence (sauvegardes) mises en place par les banques centrales
V.2.	Encadré V.2. Mesures dissuasives concernant les impayés au titre d’obligations financières envers le FMI : calendrier et modalités d’application

Tableaux
II.1.	Bilan du département général, au 30 avril 2001
II.2.	Conditions financières des crédits du FMI
II.3.	Révision générale des quotes-parts au FMI
II.4.	Modifications des quotes-parts au FMI
II.5.	Niveau des encaisses de précaution
II.6.	Comptes de résultats du département général, exercice clos le 30 avril 2001
II.7.	Emprunts contractés par le FMI
II.8.	Accords généraux d’emprunt et nouveaux accords d’emprunt
II.9.	Ressources financières du FMI et position de liquidité, au 30 avril 2001
III.1.	Pondérations des monnaies composant le panier du DTS, en 1996 et en 2001
III.2.	Avoirs en DTS des principaux groupes de pays
III.3.	Bilan du département des DTS, au 30 avril 2001
III.4.	Compte de résultats du département des DTS, exercice clos le 30 avril 2001
IV.1.	Compte de fiducie de la FRPC : liste des prêteurs, au 30 avril 2001
IV.2.	Compte de fiducie de la FRPC : bilan consolidé, au 30 avril 2001
IV.3.	Compte de fiducie de la FRPC : compte de résultats consolidé, exercice clos le 30 avril 2001
IV.4.	Fonds fiducière FRPC–PPTE : besoins et sources de financement, au 30 avril 2001
IV.5.	Aide du FMI au titre de l’initiative PPTE, exercice clos le 30 avril 2001
IV.6.	Compte du fonds fiducière FRPC–PPTE et comptes connexes : bilan consolidé, au 30 avril 2001
IV.7.	Compte du fonds fiducière FRPC–PPTE et comptes connexes : compte de résultats consolidé, exercice clos le 30 avril 2001
V.1.	Arriérés dus au FMI par les pays dont les impayés au titre d’obligations financières remontent à six mois ou plus, par type de ressources et ancienneté, au 30 avril 2001

Figures
II.1.	Position financière des pays membres dans le CRG
II.2.	Accès annuel moyen au titre des accords de confirmation et du MEDC
II.3.	Principe des rachats par anticipation
II.4.	Encours des crédits par facilité, exercices clos les 30 avril 1990–2001
II.5.	Position de réserve moyenne des pays membres dans le programme de transactions financières, janvier 1990–avril 2001
II.6.	Positions de réserve, au 30 avril 2001
III.1.	Pondérations effectives des monnaies composant le panier du DTS, juillet 1990–avril 2001
III.2.	Principales transactions en DTS, exercices clos les 30 avril 1990–2001
III.3.	Avoirs du FMI en DTS, janvier 1990–avril 2001
IV.1.	Encours des crédits concessionnels du FMI, ventilé par facilité, exercices clos les 30 avril 1976–2001
IV.2.	Structure financière du compte de fiducie de la FRPC
IV.3.	Compte de fiducie de la FRPC : prévisions de l’encours des obligations et des soldes de la réserve
IV.4.	Structure financière du fonds fiducière FRPC–PPTE
V.1.	Impayés au titre d’obligations financières envers le FMI, janvier 1990–avril 2001
V.2.	Encours des crédits du FMI et impayés au titre des rachats, 1990–avril 2001

Sauf indication contraire, les données statistiques se rapportent à l’exercice 2001, qui a commencé le 1 er mai 2000 et s’est achevé le 30 avril 2001. L’information financière pour l’exercice en cours peut être consultée sur le site du FMI (www.imf.org/external/fin.htm). Les symboles et conventions ci-après sont utilisés dans la présente brochure : n.a. non applicable . . . tindique que les données ne sont pas disponibles — indique que le chiffre est égal à zéro ou inférieur à la moitié de l’unité indiquée par le dernier chiffre retenu ou que la rubrique est sans objet (  ) indique que le chiffre est négatif – entre des années ou des mois (par exemple 2000–01 ou janvier–juin) indique la période couverte, de la première à la dernière année ou du pre-mier au dernier mois, inclusivement / entre deux années (par exemple 2000/01) indique un exercice budgétaire ou financier Par «point de base», on entend un centième de point de pourcentage (ainsi, 25 points de base équivalent à un quart de point de pourcentage). Les chiffres ayant été arrondis, il se peut que la somme des composantes ne cor-responde pas au total. Sauf indication contraire, lorsqu’il est fait référence au dollar EU, au 30 avril 2001, les taux de change respectifs étaient de 0,790019 DTS pour 1 dollar EU, et de 1,26579 dollar EU pour 1 DTS. Dans la présente brochure, le terme «pays» ne se rapporte pas nécessairement à une entité territoriale constituant un État au sens où l’entendent le droit et les usages internationaux. Il s’applique également à un certain nombre d’entités territoriales qui ne sont pas des États, mais pour lesquelles des statistiques sont établies et publiées au plan international de façon distincte et indépendante.