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Réglementation générale — Règles et Règlements du Fonds monétaire international

Soixantième édition
mai 2006
Washington, D.C.
 

Table des matières

I. Réglementation générale du Fonds monétaire international

1. Siège et bureaux

2. Département général et Département des droits de tirage spéciaux

3. Réunions du Conseil des gouverneurs

4. Convocation des réunions du Conseil des gouverneurs

5. Présence aux réunions

6. Ordre du jour des réunions du Conseil des gouverneurs

7. Sélection du Président et du Vice-Président

8. Secrétaire

9. Procès-verbaux

10. Rapport du Conseil d'administration

11. Vote

12. Procurations

13. Vote sans réunion

14. Conditions d'exercice des fonctions

15. Délégation de pouvoir

16. Règles et Règlements

17. Postes d'administrateurs vacants

18. Administrateurs supplémentaires

19. Représentation des États membres aux réunions des organes du FMI

20. Budget et vérification des comptes

21. Demandes d'admission

22. Retrait forcé

23. Règlement des différends avec des membres démissionnaires

24. Modification de la Réglementation générale

II. Règles et Règlements du Fonds monétaire international

1. Domaine des Règles et Règlements

2. Terminologie et définitions

3. Le Conseil d'administration

   Réunions
   Ordre du jour
   Vote
   Langue
   Procès-verbaux

4. Demandes d'admission et modification des quotes-parts

   Demandes d'admission
   Quotes-parts

5. Remplacement de la monnaie par des bons

6. Or

7. Opérations et transactions

8. Contrôle des changes, pratiques monétaires, accords et renseignements

9. Commissions relatives aux transactions du Compte des ressources générales et rémunération

10. Comptabilité et rapports

    Comptabilité
    Budget administratif annuel
    Rapport annuel
    Vérification des comptes
    Exercice financier

11. Limitations de l'accès aux ressources du FMI, irrecevabilité et suspension des droits de vote

12. Transferts de capitaux

13. Relations avec les États non membres

14. Règles concernant le personnel

15. Évaluation du DTS, évaluation des monnaies en termes de DTS, monnaie librement utilisable, procédures pour l'échange des monnaies et budget opérationnel

    Évaluation du DTS
    Évaluation des monnaies en termes de DTS
    Monnaie librement utilisable
    Procédures pour l'échange des monnaies
    Budget opérationnel

16. Procédures pour les opérations et transactions portant sur les DTS

    Transactions avec désignation
    Désignation de participants susceptibles de fournir de la monnaie
    Transactions par accord entre participants
    Opérations prescrites
    Inscription

17. Autres détenteurs

18. {Règles abrogées à partir du 30 avril 1981}

19. Suspension de l'utilisation des DTS

20. Intérêt, commissions et prélèvements pour frais concernant les DTS